Optimisation de la donation d’œuvres d’art

La transmission ne se limite plus seulement à des biens assez fréquents (maison, voiture, argent, etc.), elle concerne aussi les patrimoines artistiques.

On rencontre fréquemment des transmissions de patrimoines artistiques de façon directe. C’est une procédure simple et permet d’éviter des conjonctures. Il est possible de transmettre son patrimoine artistique à une personne ou à des institutions très connues et reconnues. La donation peut prendre alors plusieurs formes tant que les objets concernés sont transmis dans les règles. Dans une perspective d’optimisation de la donation d’œuvres d’art, il est souvent utile d’anticiper la donation. De ce fait il est parfois indispensable de connaitre tous les types de donations.

Les types de donations possibles

Bien qu’une donation se limite à transmettre un patrimoine à une ou plusieurs personnes ainsi qu’à des institutions, il existe cependant des types de donations. Dans la catégorie des donations irrévocables, il y a la donation que l’on dit « en avancement de part successorale » et celle manuelle. La donation « en avancement de part successorale » est une sorte de don d’anticipation. Une partie du patrimoine est transmise de façon anticipée. Ce genre de donation se fait devant un notaire et doit être soumise aux droits de mutation. La donation manuelle est imposable et elle est ponctuelle. A la différence de la donation sur succession, le don manuel se fait de la main à la main. C’est donc une remise en main propre. Le don manuel doit être toutefois déclaré à l’Administration fiscale. Il y a également la donation préciputaire qualifiée « hors part successorale » et effectuée devant un notaire. Et enfin, il y a la donation partage. Elle est envisageable pour faire une répartition des biens du donateur tout en respectant le souhait de chacun. Cette donation s’effectue aussi sur la présence d’un notaire. Habituellement non compris dans ces catégories, il y a le présent d’usage. C’est la seule transmission qui est totalement exempt de frais de transmission. La valeur du don est fixée à plus de 2.5% des revenus annuels du donateur.

Une optimisation possible selon son choix

Les gros patrimoines artistiques il est possible de bénéficier de droits réduits. Il faut pour cela que les donations soient suffisamment espacées dans le contexte temporel (dans certains cas, le patrimoine peut être démembré). Si le temps est assez espacé, on peut espérer jusqu’à 100000 euros d’abattement. Le renouvellement est possible tous les 10 ou 15 ans. Plus la transmission s’effectue plusieurs fois (c’est-à-dire en plusieurs tranches), plus la taxation est rabaissée. En prenant par exemple un patrimoine artistique évalué à 500.000 euros, s’il est transmis d’une seule traite la taxe est à 15.6%, en deux traites 12.6 et en trois traites 8.5%. Il est également possible de jouir d’une réduction des droits en ne transmettant que la nue-propriété. En conservant l’usufruit, les droits seront seulement calculés sur la valeur de la nue-propriété. Peu importe les patrimoines artistiques concernés, en se penchant sur ces droits, il est possible d’optimiser au maximum la donation effectuée par le donateur.

Auteur de l’article : jerome

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